Site de Riedisheim

Vous êtes dans : Accueil / Vie municipale / Conseil Municipal

 

Le Conseil Municipal est élu au suffrage universel pour 6 ans et se réunit publiquement en moyenne tous les mois (sauf au mois d'août). Les séances sont publiques et librement accessibles aux auditeurs.

Le nombre des conseillers municipaux se calcule en fonction du nombre d'habitants. Le mode scrutin, un scrutin de liste à deux tours, combine les règles du scrutin majoritaire et celles de la représentation proportionnelle.

Vous pouvez télécharger ci-dessous, la présentation du Conseil Municipal actuel :

 

 

La prochaine séance du conseil municipal se tiendra jeudi 31 août 2017 à 20h00 en salle du Conseil de la mairie de Riedisheim dont voici l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE
076/2017 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 JUIN 2017
077/2017 INFORMATIONS LEGALES : INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
(*la numérotation correspond à celle de l’article L2122-22 du CGCT)
2° TARIFS :
– BIBLIOTHEQUE
– DROITS D’ENTREES AUX SPECTACLES ORGANISES PAR LA VILLE
– TARIFS DES BUVETTES TENUES PAR LA VILLE
4° MARCHES PUBLICS :
– MARCHES RESERVES SUR LA BASE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE – NETTOYAGE DE L’ARONDE ET DES MAISONS JAUNE ET ROUGE
– MARCHES ORDINAIRES ET A TRANCHES OPTIONNELLES SUR LA BASE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE – AMENAGEMENT DES RUES DE MULHOUSE, DE LA PAIX ET DE HABSHEIM
– MARCHES ORDINAIRES SUR LA BASE D’UNE PROCEDURE ADAPTEE –
PROGRAMME DE TRAVAUX DE VOIRIE 2017 – 2ème TRANCHE
– RESILIATION D’UN MARCHE POUR MOTIF D’INTERET GENERAL ET REATTRIBUTION DU LOT 5 CHAUFFERIE – MISE EN PLACE D’UNE CHAUFFERIE MUTUALISEE
5° LOUAGE DE CHOSES :
– CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION DES AVICULTEURS POUR LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX ALSATEXTILE RUE DE L’INDUSTRIE
6° INDEMNITES D’ASSURANCE : MAISON 10 RUE GAMBETTA
8° CONCESSIONS DE CIMETIERE
9° DONS RECUS A L’OCCASION DE LA REALISATION D’UNE FRESQUE DANS LE CADRE DES ACTIONS DE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
10° CESSION BIENS MOBILIERS : VEHICULE CLIO + LAMES A NEIGE
16° CONTENTIEUX : JUGEMENT TRIBUNAL ADMINISTRATIF – LITIGE SOPREMA
27° DEMANDES D’AUTORISATION D’URBANISME SUR BIENS COMMUNAUX

078/2017 SYNDICAT D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU RHIN – RAPPORT ANNUEL 2016
079/2017 SYNDICAT D’ELECTRICITE ET DE GAZ DU RHIN – ADHESION DE LA COMMUNE DE HESINGUE
080/2017 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L’ARONDE, DU REFECTOIRE DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL ET MISE EN PLACE D’UN REGLEMENT INTERIEUR POUR LA MAISON JAUNE
081/2017 MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA BIBLIOTHEQUE
082/2017 NOUVELLE IDENTITE VISUELLE DE LA VILLE : SELECTION DE 5 PROPOSITIONS A SOUMETTRE A L’APPRECIATION DES HABITANTS

BIENS COMMUNAUX
083/2017 AJUSTEMENT DE LA LISTE DES LOGEMENTS DE FONCTIONS
084/2017 CESSION IMMEUBLES COMMUNAUX 291 – 293 – 295 RUE DE BALE A L’ASSOCIATION ALEOS
085/2017 BAIL A CONSTRUCTION SAS SCHUMACHER EXPLOITATION : TRANSFERT ENGAGEMENT DE CAUTION

FINANCES PUBLIQUES
086/2017 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE 2018 – TARIFS 2018
087/2017 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS M2A 2017 POUR TRAVAUX RUE DES BATELIERS
088/2017 SUBVENTION – VERSEMENT DU SOLDE AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNEES (UNION, AMICALE DU PERSONNEL, AMMUR) ET SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A L’UNION
089/2017 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UNIVERSITE POPULAIRE DE MULHOUSE
090/2017 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASC TENNIS CLUB DE RIEDISHEIM
091/2017 POINTS DIVERS ET COMMUNICATIONS

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Accessibilité Plan du site contact mentions légales