Séances du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Riedisheim

Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui n’a pas le droit à la parole (sauf décision exceptionnelle du Maire). Elles ont lieu dans la salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie de Riedisheim.

La prochaine séance du Conseil Municipale se tiendra jeudi 6 février 2020 à 20h00 en Salle du Conseil de la Mairie dont voici l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
001/2020 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2019
002/2020 INFORMATIONS LÉGALES : INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION
DÉLÉGATION SOUS 4° MARCHES PUBLICS
– Marchés publics : marchés subséquents conclus sur le fondement d’un accord-cadre avec plusieurs opérateurs économiques et signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pour l’année 2019
DÉLÉGATION SOUS 5° LOUAGE DE CHOSES
– Convention de mise à disposition d’un terrain d’application au Centre de Formation d’Apprentis (CFA) Agricole de Rouffach
DÉLÉGATION SOUS 8° CONCESSIONS
– Concessions dans le cimetière
DÉLÉGATION SOUS 16° ACTION EN JUSTICE
– Révocation d’un agent du CTM, adjoint technique principal 2ème classe
003/2020 GESTION DES SERVICES PUBLICS D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT : ETABLISSEMENT D’UNE CONVENTION DE GESTION TRANSITOIRE AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
004/2020 CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT POUR L’ACHAT ELECTRICITÉ ET DE SERVICES ASSOCIES A LA FOURNITURE DE CETTE ENERGIE
005/2020 INSTALLATIONS CLASSÉES : ENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE DU RECYCLAGE PAR LA SOCIÉTÉ AUTOCYCLING DE POTS CATALYTIQUES USAGES SUR SON SITE DE MULHOUSE
006/2020 HORAIRES SCOLAIRES DE LA RENTRÉE 2020/2021

BIENS COMMUNAUX
007/2020 BILAN ANNUEL DES ACQUISITIONS ET CESSIONS IMMOBILIÈRES 2019
008/2020 CONVENTION RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DE TERRAIN POUR LA CONSTRUCTION D’UN BASSIN D’ORAGE RUE DE LA CHARTE
009/2020 CESSION AU PROFIT DE LA VILLE D’EMPRISES FONCIÈRES RUE DU COLLEGE- RÉGULARISATION FONCIÈRE

FINANCES PUBLIQUES
010/2020 REPRISE ANTICIPÉE DES RÉSULTATS DE L’EXERCICE 2019
011/2020 FIXATION DES TAUX DES IMPOSITIONS LOCALES POUR 2020
012/2020 BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET PRINCIPAL
013/2020 BUDGET PRIMITIF 2020 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU
014/2020 AMÉNAGEMENT DE LOCAUX TYPE BUREAU ET RÉFECTOIRE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL – PENALITES DE RETARD
015/2020 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LE CCAS – EXERCICE 2020
016/2020 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONNÉES
017/2020 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU TENNIS CLUB EN SOUTIEN A NINA MATHIS
018/2020 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DU CLUB QUESTION POUR UN CHAMPION RIEDISHEIM
019/2020 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SKI CLUB DE RIEDISHEIM
020/2020 SUBVENTION JEUNES LICENCIES POUR L’ASCAR
021/2020 PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DU COLLÈGE STE URSULE POUR LES ÉLEVÉS DE RIEDISHEIM – ANNÉE SCOLAIRE 2019-2020
022/2020 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION DES RIEDESSER WAGGES
023/2020 POINTS DIVERS ET COMMUNICATION

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