Séances du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Riedisheim

Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui n’a pas le droit à la parole (sauf décision exceptionnelle du Maire). Elles ont lieu dans la salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie de Riedisheim.

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra vendredi 10 juillet 2020 à 18h00 à L’Aronde Riedisheim, 20 rue d’Alsace, dont voici l’ordre du jour :

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

031/2020 DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCES
032/2020 ELECTIONS SÉNATORIALES DU 27 SEPTEMBRE 2020 – ELECTIONS DES DÉLÉGUÉS COMMUNAUX SUPPLÉANTS
033/2020 INFORMATIONS LÉGALES : INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION

DÉLÉGATION SOUS 4°
MARCHES PUBLICS : MARCHES ORDINAIRES SUR LA BASE D’UNE PROCÉDURE ADAPTÉE. 5

  • PROGRAMME TRAVAUX 2020 – 1ère tranche
  • RENOUVELLEMENT DES CONDUITES ET DES BRANCHEMENTS D’EAU POTABLE Rue Clemenceau (tronçon Paix/Vosges).
  • RENOUVELLEMENT INFRASTRUCTURE SERVEUR & STOCKAGE INFORMATIQUE
  • RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE ECOLE PRIMAIRE BARTHOLDI II

DÉLÉGATION SOUS 5°
Site anciennement « Lou Coudou » 1, rue du Commerce – mise à disposition d’un local à Monsieur Jamel BERIBECHE

DÉLÉGATION SOUS
Sinistre clôture Ecole Bartholdi

DÉLÉGATION SOUS 16°
Décision de la CAA de Nancy contre l’arrêté du Maire du 29 juin 2018 délivré à la SCI Le 6 valant permis de construire et autorisation d’exploitation commerciale pour l’extension du magasin sous l’enseigne Super U

DÉLÉGATION SOUS 27°
Rénovation énergétique de l’école primaire Bartholdi II

034/2020 ATTRIBUTIONS ET INDEMNITÉS DES ELUS
035/2020 CRÉATION ET COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
036/2020 ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS)
037/2020 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L’UNION DES ASSOCIATIONS
038/2020 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE GAMBETTA
039/2020 DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DES CONSEILS ECOLES DES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES PUBLICS DE LA COMMUNE
040/2020 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
041/2020 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DE LA CHASSE COMMUNALE
042/2020 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ÉLECTORALES
043/2020 DÉTERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU COMITÉ TECHNIQUE PARITAIRE
044/2020 ELECTION DES DÉLÉGUÉS AUPRÈS DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION INTERCOMMUNALE ET D’AUTRES INSTANCES
045/2020 DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE L’ASSOCIATION DE LA MUSIQUE MUNICIPALE UNION
046/2020 EHPAD « LES COLLINES » – DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS
047/2020 COMITÉ COMMUNAL CONSULTATIF DES SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES
048/2020 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
049/2020 SYNDICAT ELECTRICITÉ ET DE GAZ DU RHIN – RAPPORT D’ACTIVITE 2019
050/2020 SYNDICAT MIXTE DES COURS D’EAU DU SUNDGAU ORIENTAL – RAPPORT D’ACTIVITE 2019
051/2020 RÉSEAU CÂBLE – COMPTE RENDU ANNUEL D’EXPLOITATION 2019 PAR SFR FIBRE SAS
052/2020 RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2019
053/2020 COVID-19 – ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE AU PERSONNEL COMMUNAL

 

BIENS COMMUNAUX
054/2020 BASE NAUTIQUE – ACQUISITION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE
055/2020 CREATION DE LOCAUX PÉRISCOLAIRES POUR LES ENFANTS DE L’ECOLE ÉLÉMENTAIRE BARTHOLDI-CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D’OUVRAGE ENTRE M2A ET LA VILLE
056/2020 TRAVAUX DE MISE EN SOUTERRAIN DU RÉSEAU ELECTRIQUE ENEDIS AU RIESTHAL
057/2020 RÉGULARISATION FONCIÈRE RUE DE L’ETANG
058/2020 RÉGULARISATION FONCIÈRE RUE PARALLÈLE

 

FINANCES PUBLIQUES

059/2020 COMPTES DE GESTION 2019 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXE DE L’EAU
060/2020 COMPTE ADMINISTRATIF BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE DE RIEDISHEIM POUR 2019
061/2020 COMPTE ADMINISTRATIF DU SERVICE DE L’EAU POUR 2019
062/2020 AFFECTATION DES RESULTATS 2019
063/2020 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE DE L’EAU 2020
064/2020 SUBVENTION DES FOYERS CLUBS / PARTENARIAT
065/2020 SUBVENTION DES VOYAGES SCOLAIRES DU COLLÈGE GAMBETTA
066/2020 POINTS DIVERS ET COMMUNICATION

 

La séance sera ouverte au public dans la limite de 60 places et dans le respect des règles sanitaires. Le port du masque est demandé. 
Le Conseil Municipal sera également retransmis en direct sur la page Facebook de la ville de Riedisheim. 
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