Séances du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Riedisheim

Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui n’a pas le droit à la parole (sauf décision exceptionnelle du Maire). Elles ont lieu dans la salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie de Riedisheim.

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 23 mai 2019 à 20h00, dont l’ordre du jour est le suivant :

Administration générale
046/2019 approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 28 mars 2019
047/2019 informations légales : information du conseil municipal sur les décisions prises par délégation

    • Délégation sous 2°tarifs
      • modification et création de tarifs
    • Délégation sous 5°locations
      • garage communal 6, rue jean de la fontaine
      • logement communal 10 rue du Collège
    • Délégation sous 16°actions en justice
      • notification de jugements du tribunal administratif de Strasbourg dans les affaires SCI Vector et Denis

048/2019 syndicat de communes de l’ile Napoléon – modification des statuts
049/2019 syndicat de communes de l’ile Napoléon – convention de gestion et de transfert de marches publics
050/2019 syndicat de communes de l’ile Napoléon – convention portant mise à disposition d’un agent du SCIN – vidéoprotection – travaux de génie civil
051/2019 motion pour la proclamation de l’état d’urgence climatique
052/2019 Adhésion au groupement de commandes pour les prestations de services de télécommunications
053/2019 syndicat d’électricité et de gaz du Rhin – rapport d’activités 2018
054/2019 syndicat mixte des gardes champêtres intercommunaux – rapport d’activités 2018

Biens communaux
055/2019 travaux d’extension du réseau souterrain basse tension par Enedis pour alimenter les logements SOMCO rue de lorraine – convention de servitudes
056/2019 installations classées : Société Eurovia alsace lorraine – installation de stockage de déchets inertes sur Rixheim
057/2019 tarifs 2020 de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Les  séances du Conseil Municipal à venir :

  • jeudi 27 juin 2019 à 20h00
  • jeudi 29 août 2019 à 20h00
  • jeudi 26 septembre 2019 à 20h00
  • jeudi 31 octobre 2019 à 20h00
  • jeudi 28 novembre 2019 à 20h00
  • jeudi 19 décembre 2019 à 20h00
Ce planning est susceptible d’être modifié.
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