Séances du Conseil Municipal

Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui ne peut prendre la parole que sur décision exceptionnelle du Maire.

La prochaine séance du Conseil Municipal se tiendra jeudi 26 octobre 2023 à 20h00, en salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie. La séance sera ouverte au public et sera aussi retransmise via Facebook.

ORDRE DU JOUR
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE RIEDISHEIM
DU JEUDI 26 OCTOBRE 2023 À 20H

ADMINISTRATION GÉNÉRALE
096/2023 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 SEPTEMBRE 2023
097/2023 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE
098/2023 RESSOURCES HUMAINES – RECRUTEMENT D’UN/E ANIMATEUR/TRICE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CLAS (CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ)
099/2023 RESSOURCES HUMAINES – ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE STATUTAIRE 2024-2027 DU CENTRE DE GESTION DU HAUT-RHIN
100/2023 RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024
101/2023 TERRITOIRE D’ÉNERGIE ALSACE (TEA) – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2022
102/2023 TERRITOIRE D’ÉNERGIE ALSACE (TEA) – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DU SYNDICAT – ADHÉSION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE SÉLESTAT ET DES COMMUNES DE BOOFZHEIM, DAUBENSAND, DIEBOLSHEIM, FRIESENHEIM, HERBSHEIM, KOGENHEIM, RHINAU, ROSSFELD, SERMERSHEIM ET WITTERNHEIM
103/2023 PLATEFORME MUTUALISÉE « ALSACE MARCHÉS PUBLICS – ADHÉSION AU GROUPEMENT DE COMMANDES BIENS COMMUNAUX
104/2023 CHASSE COMMUNALE – MISE EN LOCATION – BAIL 2024-2033 – CONVENTION DE GRÉ À GRÉ
105/2023 LIAISON PIÉTONNE RUE DE HABSHEIM ET RUE DE LA WANNE – RÉGULARISATION FONCIÈRE
106/2023 ALLÉE DE LEIBERSHEIM – CONSTITUTION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE ET DE RÉSEAUX
107/2023 CESSION DES PROPRIÉTÉS COMMUNALES 12 ET 34 RUE D’ALSACE
108/2023 COSEC – LANCEMENT DU PROJET DE DÉMOLITION/RECONSTRUCTION ET DE RÉAMÉNAGEMENT DES ABORDS ET CIRCULATIONS FINANCES PUBLIQUES
109/2023 ÉCOLE-COLLÈGE SAINTE-URSULE – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR LES ÉLÈVES DE RIEDISHEIM – ANNÉE SCOLAIRE
2023/2024 Ville de Riedisheim Ordre du jour du Conseil municipal du 26 octobre 2023
110/2023 POINT DIVERS ET COMMUNICATION
SOMMAIRE DES ANNEXES