Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui ne peut prendre la parole que sur décision exceptionnelle du Maire.
La prochaine séance se tiendra le jeudi 29 septembre 2022 à 20h00, en salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie. La séance sera ouverte au public et sera retransmise via Facebook.
ORDRE DU JOUR ET NOTE DE SYNTHÈSE
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE RIEDISHEIM
DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 A 20H
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
083/2022 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER SEPTEMBRE 2022
084/2022 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE
085/2022 CIMETIÈRE – MISE A JOUR DU RÈGLEMENT
086/2022 RESSOURCES HUMAINES – AUTORISATION DE RECRUTEMENT SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE L 332-8-2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE
087/2022 BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE – FRESQUE MURALE JOSEPH FORD – RECUEIL DU VOTE DES ÉLUS
088/2022 AGENCE D’URBANISME DE LA RÉGION MULHOUSIENNE (AURM) – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021
089/2022 SERVICES MUNICIPAUX – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021
090/2022 SAPEURS-POMPIERS – CONVENTION AVEC LE SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS POUR LA MISE A DISPOSITION DU VÉHICULE UTILISÉ PAR L’INFIRMIER SAPEUR-POMPIER
091/2022 STRATÉGIE COMMUNALE DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE
BIENS COMMUNAUX
092/2022 PÉRISCOLAIRE LYAUTEY – VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (APD) ET MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT ET DE LA CONVENTION DE COMAITRISE D’OUVRAGE SIGNÉE AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION (M2A)
093/2022 ACQUISITION DE PARCELLES RUE DE LA BANLIEUE
094/2022 ACQUISITION D’UNE PARCELLE RUE JEAN MERMOZ
FINANCES PUBLIQUES
095/2022 TAXES FONCIÈRES – LIMITATION DE L’EXONERATION SUR LES NOUVELLES CONSTRUCTIONS HABITÉES
096/2022 TAXES FONCIÈRES – INSTAURATION D’UNE EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS AYANT FAITS L’OBJET DE DÉPENSES D’ÉQUIPEMENT DESTINÉES A ÉCONOMISER L’ÉNERGIE
097/2022 ACCUEIL EXTRASCOLAIRE 2022/2023 – CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION DES FOYERS-CLUBS D’ALSACE
098/2022 ASSOCIATIONS LOCALES CONVENTIONNÉES – VERSEMENT DU SOLDE DES SUBVENTIONS 2022
099/2022 ECOLE SAINTE-URSULE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE ET D’ENVIRONNEMENT A L’ÉCOMUSÉE D’ALSACE
100/2022 POINT DIVERS ET COMMUNICATION