Séances du Conseil Municipal

Salle du Conseil Municipal de la Mairie de Riedisheim

Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui ne peut prendre la parole que sur décision exceptionnelle du Maire.

La prochaine séance se tiendra le jeudi 29 septembre 2022 à 20h00, en salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie. La séance sera ouverte au public et sera retransmise via Facebook.

 

ORDRE DU JOUR ET NOTE DE SYNTHÈSE
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE RIEDISHEIM
DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 2022 A 20H

 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

083/2022    APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1ER SEPTEMBRE 2022

084/2022    INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE

085/2022    CIMETIÈRE – MISE A JOUR DU RÈGLEMENT

086/2022    RESSOURCES HUMAINES – AUTORISATION DE RECRUTEMENT SUR LE FONDEMENT DE L’ARTICLE L 332-8-2° DU CODE GÉNÉRAL DE LA FONCTION PUBLIQUE

087/2022    BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE – FRESQUE MURALE JOSEPH FORD – RECUEIL DU VOTE DES ÉLUS

088/2022    AGENCE D’URBANISME DE LA RÉGION MULHOUSIENNE (AURM) – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021

089/2022    SERVICES MUNICIPAUX – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2021

090/2022    SAPEURS-POMPIERS – CONVENTION AVEC LE SERVICE D’INCENDIE ET DE SECOURS POUR LA MISE A DISPOSITION DU VÉHICULE UTILISÉ PAR L’INFIRMIER SAPEUR-POMPIER

091/2022    STRATÉGIE COMMUNALE DE SOBRIÉTÉ ÉNERGÉTIQUE

 

BIENS COMMUNAUX

092/2022    PÉRISCOLAIRE LYAUTEY – VALIDATION DE L’AVANT PROJET DEFINITIF (APD) ET MISE A JOUR DU PLAN DE FINANCEMENT ET DE LA CONVENTION DE COMAITRISE D’OUVRAGE SIGNÉE AVEC MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION (M2A)

093/2022    ACQUISITION DE PARCELLES RUE DE LA BANLIEUE

094/2022    ACQUISITION D’UNE PARCELLE RUE JEAN MERMOZ

 

FINANCES PUBLIQUES

095/2022    TAXES FONCIÈRES – LIMITATION DE L’EXONERATION SUR LES NOUVELLES CONSTRUCTIONS HABITÉES

096/2022    TAXES FONCIÈRES – INSTAURATION D’UNE EXONÉRATION EN FAVEUR DES LOGEMENTS AYANT FAITS L’OBJET DE DÉPENSES D’ÉQUIPEMENT DESTINÉES A ÉCONOMISER L’ÉNERGIE

097/2022    ACCUEIL EXTRASCOLAIRE 2022/2023 – CONVENTION AVEC LA FÉDÉRATION DES FOYERS-CLUBS D’ALSACE

098/2022    ASSOCIATIONS LOCALES CONVENTIONNÉES – VERSEMENT DU SOLDE DES SUBVENTIONS 2022

099/2022    ECOLE SAINTE-URSULE – DEMANDE DE SUBVENTION POUR UNE CLASSE DE DÉCOUVERTE ET D’ENVIRONNEMENT A L’ÉCOMUSÉE D’ALSACE

100/2022    POINT DIVERS ET COMMUNICATION

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