Les réunions du Conseil Municipal de Riedisheim se tiennent généralement le dernier jeudi de chaque mois (à l’exception du mois de juillet). Elles sont ouvertes au public qui ne peut prendre la parole que sur décision exceptionnelle du Maire.
La prochaine séance se tiendra le jeudi 25 mai 2023 à 20h00, en salle du Conseil Municipal, au 2ème étage de la Mairie. La séance sera ouverte au public et sera retransmise via Facebook.
DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE RIEDISHEIM
DU JEUDI 25 MAI 2023 À 20H
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
041/2023 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MARS 2023
042/2023 INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE
043/2023 INFRASTRUCTURES DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES – TRANSFERT DE COMPÉTENCE AU PROFIT DE MULHOUSE ALSACE AGGLOMÉRATION
044/2023 STRATÉGIE TERRITORIALE DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (STSPD) 2022-2026
045/2023 OPÉRATION « FAITES DES PLANTATIONS » – DEUXIÈME ÉDITION ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION DES ARBORICULTEURS
BIENS COMMUNAUX
046/2023 RATIFICATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION DANS LE CADRE DE L’ACQUISITION DES TERRAINS DÉPENDANTS DU COMPLEXE SPORTIF DU SREG À RIXHEIM
047/2023 PRÉSERVATION DURABLE DU PATRIMOINE NATUREL – MISE EN PLACE D’OBLIGATIONS RÉELLES ENVIRONNEMENTALES (ORE)
FINANCES PUBLIQUES
048/2023 BUDGET PRINCIPAL 2023 – DÉCISION MODIFICATIVE N°1
049/2023 TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE – TARIFS 2024
050/2023 CITIVIA SPL – PROJET D’ÉVOLUTION DU CAPITAL SOCIAL
051/2023 TENNIS CLUB – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L’ENTRETIEN DES COURTS
052/2023 POINT DIVERS ET COMMUNICATION